Éditeur du site

Le site www.1clic1cave.fr est édité par la société 1 Clic 1 Cave, Société à Responsabilité Limitée au capital de 1200€, dont le siège social est situé à 1 Lieu dit Beaucès 33540 GORNAC, France.

SIRET : 92503058700016

TVA intracommunautaire : FR52925030587

E-mail : contact@1Clic1Cave.fr

Le Directeur de la publication est M. Nicolas CALO, en sa qualité d’Associé.

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À ce titre, leur représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute personne procédant à de telles représentations, reproductions, imbrications, diffusions ou rediffusions s'expose aux sanctions prévues par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative à ces mentions, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail fournie ci-dessus.

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Conditions Générales d'Utilisation du site 1Clic 1 Cave

L’utilisation du site www.1clic1cave.fr est régie par nos conditions générales d’utilisation. L’acceptation des CGU est matérialisée par une case à cocher dans le formulaire de commande.

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après "CGU") ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation des services proposés sur le site www.1clic1cave.fr (ci-après "le site"), ainsi que de définir les droits et obligations des parties dans ce cadre.

2. Exploitant du site Internet

Le site est édité par la société 1 Clic 1 Cave, SARL de 1200€, inscrite au RCS de Bordeaux sous le numéro 925 030 587, dont le siège social est situé à 1 Lieu dit Beaucès 33540 GORNAC, France.

3. Accès au site et aux services

Le site est accessible aux personnes physiques disposant de la pleine capacité juridique pour s’engager (ou avec l’accord de son représentant légal) et à toute personne morale agissant par l’intermédiaire d’une personne physique disposant de la capacité juridique pour engager la personne morale disposant d'un accès internet. Tous les coûts afférents à l'accès, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. Il est responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès internet.
Certaines sections du site sont réservées aux membres après identification à l’aide de leur identifiant et de leur mot de passe. L’utilisateur est responsable de la conservation et de la protection de ses identifiant et mot de passe.

4. Données collectées et preuves

Toutes les données collectées sur le site www.1clic1cave.fr font foi de la réalité des opérations intervenues et constituent le seul mode de preuve admis entre les parties, sauf preuve contraire apportée par l'utilisateur.

5. Droits et obligations des utilisateurs

Les utilisateurs s'engagent à respecter les lois en vigueur, à accomplir toutes les formalités nécessaires pour l'utilisation des services du site, à fournir des informations exactes et complètes lors de leur inscription et de l'utilisation des services. Les utilisateurs sont également tenus de respecter les autres utilisateurs et de ne pas partager de contenu illicite, offensant, ou contraire aux bonnes mœurs.

6. Garantie de l'utilisateur

L'utilisateur garantit qu'il n'utilisera pas le site www.1clic1cave.fr de manière à violer les présentes CGU. En cas de violation, l'utilisateur s'engage à indemniser 1Clic 1Cave pour tout dommage, perte ou frais en résultant.

7. Comportements prohibés

Les utilisateurs s'interdisent notamment de :
•    Utiliser le site à des fins illégales, frauduleuses, ou malveillantes.
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8. Propriété intellectuelle

Les contenus du site, incluant les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société 1 Clic 1 Cave à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
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12. Modification des conditions d’utilisation

1 Clic 1 Cave se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

13. Droit applicable

Tant ce site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation du site, vous pouvez écrire à contact@1clic1cave.fr.